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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INTER TECHNIQUE EUROPE
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T P A TOUT PERSONNEL ADMINISTRATIF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T P A TOUT PERSONNEL ADMINISTRATIF
INTER TECHNIQUE EUROPE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1384626
Date de dépôt :
16/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/1996

Présentation de la marque T P A TOUT PERSONNEL ADMINISTRATIF

Déposée le 16 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) INTER TECHNIQUE EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T P A TOUT PERSONNEL ADMINISTRATIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTER TECHNIQUE EUROPE domicilié(e) 52, rue de Rome, 75008 PARIS (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES. - France.

La marque T P A TOUT PERSONNEL ADMINISTRATIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T P A TOUT PERSONNEL ADMINISTRATIF est expirée depuis le 16 décembre 1996.

INTER TECHNIQUE EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : ABC SERVICES , ITE INTER TECHNIQUE EUROPE , ITE INTER TECHNIQUE EUROPE , TPA


INTER TECHNIQUE EUROPE, Société Anonyme - 52, rue de Rome, 75008 PARIS (FRANCE). - France


CABINET ORES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

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